Mentions légales
Propriétaire & responsable éditorial
Développement et hébergement
Credits
Conditions d’utilisation 
- L'utilisateur du site internet www.raphael-feuillatre.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Ce site est proposé en différents langages web (HTML, CSS, Javascript, etc…). Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes et mis-à-jours comme Google Chrome, Safari, Firefox, etc…
- Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale et de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
- Ce site internet offre des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le propriétaire ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ce site internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
- Les utilisateurs ne peuvent mettre en place un hyper-lien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait mettre en place un hyper-lien en direction de ce site, il lui appartiendra d'adresser un email à l'adresse raphael.feuillatre.abd@gmail.com afin de formuler sa demande. Le propriétaire se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyper-lien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis
- Le propriétaire s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données
- Le propriétaire met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer des informations fiables et une mise à jour régulière du site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile, ainsi que les erreurs ou ce qui paraît être un dysfonctionnement à l’adresse raphael.feuillatre.abd@gmail.com. Le cas échéant, merci de décrire le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, ...).
- Le propriétaire n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Propriété intellectuelle
- La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web www.raphael-feuillatre.com sont de l’utilisation exclusive du propriétaire. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du propriétaire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Loi applicable
- Les présentes conditions du site www.raphael-feuillatre.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles & politique de confidentialité
- De manière générale, vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet.
Nous n'utilisons pas de cookies.
- Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.